Les SPotes : Collectif photographique Nantais

Contrat modèle/photographe

Entre les soussignés
Nom …………………..………… prénom ………..……………… pseudo ……………...……….
demeurant : …………………………..……….…….…………………… à…………………………
tél : ……………………..…………….. email : …………………………………………….
ci-après dénommée “ le modèle ”
et
Nom …………………..………… prénom ………..……………… pseudo ……………...……….
demeurant : …………………………..……….…….…………………… à…………………………
tél : ……………………..…………….. email : …………………………………………….
ci-après dénommé “ le photographe ”

IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :
Article 1
Le modèle déclare être majeur et poser librement pour des photos, suivant le style qu’il souhaite.
(si le modèle est mineur le charme et le nu sont exclus et les signatures des parents ou des représentants légaux sont obligatoires)

Article 2
Chaque séance donne lieu à la remise de tirages numériques, selon la formule « pose contre tirages » et la fourniture d’un CD comprenant une sélection des meilleures images, choisies conjointement, permettant le tirage ultérieur de nouvelles photos par le modèle.
Soit ___ tirages 10x15
___ tirage(s) 20x30

Article 3
Le photographe est, de par la loi, le propriétaire inaliénable de toutes photos prises par lui-même et le modèle ne peut revendiquer aucune propriété ou droit d’auteur.

Le modèle est, de par la loi, le propriétaire inaliénable de son image et le photographe se doit de respecter ce droit d’image.

En conséquence, le photographe et le modèle devront se consulter mutuellement en cas de besoin d’exploitation des photos dans un cadre autre que celui défini par le présent accord. Cela inclut, entre autres, la publication dans les magasines, la vente de droits d’exploitation, l’utilisation des photos à des fins publicitaires.

Article 4
Le photographe et le modèle s’autorisent mutuellement l’usage à des fins promotionnelles, et à titre gracieux, des photos réalisées par le photographe (voir liste figurant en annexe) et mettant en scène le modèle pour les utilisations suivantes :
· expositions et concours, y compris le droit de reproduction par les organisateurs pour assurer la promotion de leur manifestation, en particulier : catalogue, dossiers de presse, presse locale, nationale et spécialisée Photo et Beaux Arts, édition d’affiches ou de cartes postales,
· sites et galeries web perso du photographe (en particulier www.xxxxxx.com ou www.spotes.com ) et du modèle, forums de discussion photographique sur Internet (en particulier www.sanspretention.com ),
· cartes de visite, composites papiers et books personnels du photographe et du modèle,
· publication d’un éventuel ouvrage présentant l’œuvre du photographe ou du modèle.
· pour le modèle utilisations libres de droits pour toutes actions de démarchages auprès d’agences (ou structures assimilées) ou pour tous concours, dans la presse traditionnelle ou sur internet, à la seule condition que le nom du photographe apparaisse clairement en marge de la photo.

Article 5
Les éventuels commentaires ou légendes accompagnant la reproduction ou la représentation des photos ne devront pas porter atteinte à mon image et/ou à ma réputation. Je m’engage à être solidaire du photographe en cas de préjudice causé, par une utilisation abusive ou détournée des images, par un tiers à son insu.

Article 6
Le présent contrat est valable, sans limite de territoire, pour une durée de 10 ans.

Fait en deux exemplaires originaux à ……………………………., le ………………………………..

signature du photographe* signature du modèle*

* signatures devant être précédées de la mention manuscrite suivante : « bon pour accord »

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ANNEXE

Liste des photographies autorisées

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ou plus simplement
Tous les clichés réalisés le : ................................................................................................

A l’exception de : ..............................................................................................................
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	Contrat modèle/photographe Entre les soussignés Nom …………………..………… prénom ………..……………… pseudo ……………...………. demeurant : …………………………..……….…….…………………… à………………………… tél : ……………………..…………….. email : ……………………………………………. ci-après dénommée “ le modèle ” et Nom …………………..………… prénom ………..……………… pseudo ……………...………. demeurant : …………………………..……….…….…………………… à………………………… tél : ……………………..…………….. email : ……………………………………………. ci-après dénommé “ le photographe ” IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT : Article 1 Le modèle déclare être majeur et poser librement pour des photos, suivant le style qu’il souhaite. (si le modèle est mineur le charme et le nu sont exclus et les signatures des parents ou des représentants légaux sont obligatoires) Article 2 Chaque séance donne lieu à la remise de tirages numériques, selon la formule « pose contre tirages » et la fourniture d’un CD comprenant une sélection des meilleures images, choisies conjointement, permettant le tirage ultérieur de nouvelles photos par le modèle. Soit ___ tirages 10x15 ___ tirage(s) 20x30 Article 3 Le photographe est, de par la loi, le propriétaire inaliénable de toutes photos prises par lui-même et le modèle ne peut revendiquer aucune propriété ou droit d’auteur. Le modèle est, de par la loi, le propriétaire inaliénable de son image et le photographe se doit de respecter ce droit d’image. En conséquence, le photographe et le modèle devront se consulter mutuellement en cas de besoin d’exploitation des photos dans un cadre autre que celui défini par le présent accord. Cela inclut, entre autres, la publication dans les magasines, la vente de droits d’exploitation, l’utilisation des photos à des fins publicitaires. Article 4 Le photographe et le modèle s’autorisent mutuellement l’usage à des fins promotionnelles, et à titre gracieux, des photos réalisées par le photographe (voir liste figurant en annexe) et mettant en scène le modèle pour les utilisations suivantes : · expositions et concours, y compris le droit de reproduction par les organisateurs pour assurer la promotion de leur manifestation, en particulier : catalogue, dossiers de presse, presse locale, nationale et spécialisée Photo et Beaux Arts, édition d’affiches ou de cartes postales, · sites et galeries web perso du photographe (en particulier www.xxxxxx.com ou www.spotes.com ) et du modèle, forums de discussion photographique sur Internet (en particulier www.sanspretention.com ), · cartes de visite, composites papiers et books personnels du photographe et du modèle, · publication d’un éventuel ouvrage présentant l’œuvre du photographe ou du modèle. · pour le modèle utilisations libres de droits pour toutes actions de démarchages auprès d’agences (ou structures assimilées) ou pour tous concours, dans la presse traditionnelle ou sur internet, à la seule condition que le nom du photographe apparaisse clairement en marge de la photo. Article 5 Les éventuels commentaires ou légendes accompagnant la reproduction ou la représentation des photos ne devront pas porter atteinte à mon image et/ou à ma réputation. Je m’engage à être solidaire du photographe en cas de préjudice causé, par une utilisation abusive ou détournée des images, par un tiers à son insu. Article 6 Le présent contrat est valable, sans limite de territoire, pour une durée de 10 ans. Fait en deux exemplaires originaux à ……………………………., le ……………………………….. signature du photographe* signature du modèle* * signatures devant être précédées de la mention manuscrite suivante : « bon pour accord » ______ ANNEXE Liste des photographies autorisées ...................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... ou plus simplement Tous les clichés réalisés le : ................................................................................................ A l’exception de : .............................................................................................................. ...................................................................................................................................... ......................................................................................................................................